Stéphane Sénacq
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Senacq (Stéphane)
directeur délégué de l'Association française des opérateurs de réseaux et services de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
c) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000782018
(source JORF)
nomination
17 Novembre 2002
17/11/2002
De:
Sénacq (Stéphane)
directeur délégué de l'Association française des opérateurs de réseaux et services de télécommunications
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique en complément des membres en exercice à la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des fournisseurs de moyens télématiques et des opérateurs
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la télématique
suppleant
JORFTEXT000000774756
(source JORF)
nomination
02 Mai 2002
02/05/2002
De:
Senacq (Stéphane)
directeur des affaires juridiques à la Fédération des industries électriques, électroniques et de communication
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000388516
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2000
18/11/2000